Fiscalité
En l'espace de quelques jours, le projet de taxe carbone, ou contribution climat énergie, a suscité une violente levée de boucliers parmi les […]
Entre taxation et remboursement, la taxe carbone appliquée aux consommateurs de gaz, de charbon et de pétrole est déjà un mécanisme complexe. […]
L'instauration d'une taxe carbone, ou Contribution climat énergie (CCE), sur laquelle Michel Rocard a remis (mardi 28/07/2009) les conclusions de […]
La taxation de l'électricité au titre de la Contribution climat énergie (CCE ou taxe carbone) n'a pas été retenue par la conférence des experts […]
La compensation de la taxe carbone ou Contribution climat énergie (CCE) pour les ménages et les entreprises "n'est pas encore au point, il faut […]
La députée européenne Corinne Lepage, présidente du parti écologiste Cap 21 et vice-présidente du MoDem, s'est prononcée mardi pour la […]
Le Parti socialiste a indiqué mardi qu'il soutenait les propositions de Contribution climat énergie (CCE) ou taxe carbone, faites par Michel […]
Michel Rocard, qui présidait la réflexion des experts sur la taxe carbone, ou Contribution climat énergie (CCE), reconnaît s'attendre à de "dures […]
L'idée française d'imposer une "taxe carbone" aux frontières de l'UE à tous les pays non signataires des accords internationaux sur le climat […]
L'annualisation de la vignette automobile sur les véhicules les plus polluants semble être abandonnée. Du moins jusqu'à ce que la mesure soit à […]
Le projet de Contribution climat énergie (CCE), ou taxe carbone, issu du groupe de travail présidé par l'ancien Premier ministre Michel Rocard, […]
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- Nicolas Sarkozy : «Oui je suis candidat à la présidentielle»
- Mésintelligence sur fond de civilisation.
- Les élections présidentielles 2012 un vrai piège à cons …….
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